Examples of using "العقد" in a sentence and their french translations:
Notamment: le contrat, le quasi-contrat, le délit civil, le quasi-délit civil, la loi.
Ces dix dernières années,
Le contrat est défini comme :
a considérablement ralenti au cours de la dernière décennie.
Ici, les nœuds représentent les espèces.
dans la décennie à venir ou celle d'après,
J'ai fait des petits nœuds sur la paracorde
comme la nullité, la résiliation du contrat, erreur de l'assuré...
aujourd’hui je vais vous parler des OBLIGATIONS DANS LE CONTRAT.
Le contrat est défini comme une convention qui crée des obligations,
En d'autres termes le contrat inopposable est valable,
et à ces connexions, qui sont appelées synapses,
Traditionnellement, la CADUCITÉ du contrat est définie comme :
Le contrat qui garantit les conséquences pécuniaires de la réparation des préjudices
atterrissent un astronaute sur la lune avant la fin de la décennie.
et le faire les premiers avant la fin de la décennie,
L'inopposabilité neutralise les effets du contrat à l'égard des tiers.
Le contrat : C’est une obligation conventionnelle qui résulte d’un accord de volonté entre le débiteur et le créancier.
décennie, d'atterrir un homme sur la Lune et de le ramener en toute sécurité sur Terre.»
Sous une énorme pression pour faire atterrir un astronaute sur la Lune d'ici la fin de la décennie, la NASA
En droit, un contrat est un accord de volontés concordantes entre une ou plusieurs personnes
et "un contrat valablement formé devient caduc si l'un de ses éléments essentiels disparaît"
Au début du 20e siècle, avant qu'Hitler ne se l'approprie,
a) le contrat : C’est une obligation conventionnelle qui résulte d’un accord de volonté entre le débiteur et le créancier.
qui, malgré leur caractère magique, peuvent très bien contracter et véhiculer des maladies.
b) le quasi-contrat : Il ne comporte aucun accord de volonté à l’origine, mais comporte des obligations.
Le quasi-contrat ne comporte aucun accord de volonté à l’origine, mais comporte des obligations.
Dans cette mesure on peut donc dire que le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres
Dans cette mesure on peut donc dire que le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire.